Fiche de révision introduction au droit civil, cette fiche de module introduction au droit civil est pour les étudiants de licence droit et aussi licence eco gestion et pour tout personne intéressée par ce module, ce module est programmé dans la plupart de temps au licence 1 semestre 1.
L'Introduction au droit civil est une matière fondamentale pour tous les étudiants de licence droit, licence eco gestion, etc. Qu'ils suivent une formation en licence économie et gestion ou une licence en droit. Ce module d’introduction au droit civil permet d'acquérir les bases nécessaires au du droit civil. Ce module d'introduction au droit civil s'intéresse à comment régit les relations entre les personnes physiques et morales.
Cette fiche de révision a pour objectif de vous aider à préparer votre cours, résumé, exercices et examens d'introduction au droit civil du semestre 1 d’une manière simple et claire. Elle vous propose un résumé des principales notions abordées dans le module d’introduction au droit civil, afin d'avoir les connaissances nécessaires pour faire des exercices et des QCM pour vous tester.
Cette fiche de révision est pour tous les étudiants de licence 1 semestre 1 et aux autres selon le programme de l'université ou l'établissement et pour tous les étudiants qu'ils suivent une licence en éco gestion ou une licence en droit et pour tout personne intéressée par le droit civil en France par exemple les étudiants et les gens qui souhaitent se préparer à l'examen du DCG 11.
Fiche de révision d’introduction au droit civil L1
Cette fiche d'introduction au droit civil traite un ensemble des informations et des chapitres. Cette fiche traite deux grands parties comme suites :
- La détermination des sujets de droit (les personnes)
- La reconnaissances des droits
La détermination des sujets de droit (les personnes)
Dans cette partie de détermination des sujets de droit (les personnes) vous allez voir et traite plusieurs différents information comme suite : les personnes physiques, l’existence de la personne physique, le statut juridique particulière des animaux et des embryons, la perte de la personnalité juridique, l’identification de la personne, les droit de la peronne (extra-patrimoniaux), le principe d’immuabilité des éléments d’identification, les principaux éléments d’identification de la personne physique, la protection de la personne physique, les règles communes, les principaux droits de la personnalité, le droit au respect de la personnalité, le droit à l’image, la capacité des personnes physiques, les régimes de protection des incapables, l’autonomie juridique du mineur, l’association général du mineur, les protections organisées et plus durables, les règles communes à la curatelle et à la tutelle, les règles particulières à la curatelle, le mandat de protection future, l’habilitation familiale, les mesures d’accompagnement social, etc.
La reconnaissances des droits
La deuxième partie de fiche de révision d'introduction au droit civil est la reconnaissances des droits, ou vous allez voir un ensemble des sujets comme : la distinction des actes et des faits juridiques, la distinction d’après l’objet et le contenu des droits, la distinction fondamentale entre meubles et immeubles, les es qualifications réelles et fictives, les qualifications fonctions de l’objet, les autres classification des droits, la classification des des droits d'après leur contenu (les droits patrimoniaux), les droits réels principaux, droits personnels et réels accessoires, les grands principes du droit de la preuve, les moyens de preuve, la preuve par écrit, les autres modes de preuve, la charge de la prevue, etc.
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