Fiches résumées de droit des régimes matrimoniaux, ces fiches résumées vous permettent de bien préparer ce module là d'une manière simple et claire afin de préparer ce module d’une manière bien expliqué et collecter les informations les plus nécessaires dans ce module la de droit des régimes matrimoniaux.

Cette fiche et ce résumé de droit des régimes matrimoniaux vous expliquent toutes les informations qui vous nécessitent et que vous avez besoin dans le module de des régimes matrimoniaux d’une manière entière sans exception.

Le droit des régimes matrimoniaux ce module et ce thème est très important car il prend une tâche importante dans le droit en France et alors et pour son importance il est important de le maîtriser pour avoir un bon profile d’étudiant de droit en France.

Droit des régimes matrimoniaux - Fiches résumées

Ces fiches résumées de droit des régimes matrimoniaux qui sont sous format de pdf traitent un ensemble différents des informations, Ces fiches résumées qui expliquent les régimes matrimoniaux et le PACS il étudient deux grandes parties comme suite : 

1. Le régime primaire
2. Le régime légal

Partie 1 : le régime primaire

Cette partie traite et explique plusieurs différentes parties d’une manière simple et bien résumée. Les chapitres de cette partie sont les suivants : l’association des époux, l’autonomie des époux et les mesures de crises.

Chapitre 1 : l’association des époux

Cette grande chapitre qui appartient à la première partie du régime primaire il explique plusieurs différents parties et sections, y compris : le logement de la famille, le champ d’application quant aux actes, les actes de disposition, les actes d’administration, le testament, le cautionnement, les actes forcés, la portée de l’exigence de cogestion, le champ d’application quant aux biens, la mise en œuvre de la cogestion, les modalités du consentement, les sanctions de la cogestion, conclusion sur la protection du logement de la famille et de l’art 215 al 3, les charges du mariage, la contribution des époux aux charges du mariage, le quantum de la contribution, l’exécution de la contribution aux charges du mariage, l'exécution spontanée, la question du financement d’un bien indivis, l’exécution forcée, le régime de la contribution, la solidarité des dettes ménagères, la règle de l’obligation à la dette, le pouvoir domestique, la solidarité ménagère, la notion de solidarité ménagère, la durée de la solidarité, etc. plusieurs différents sections sont traités dans ce chapitres 1 de premier partie, vous pouvez le consulter sous forme de pdf ci-dessous.

Support fiche de révision (Chapitre 1)

Chapitre 2 : l’autonomie des époux

Le deuxième chapitre numéro 2 est sous titre de l’autonomie des époux qui explique un ensemble des sections et des parties, y compris : l’autonomie professionnelle des époux, l’abrogation des biens réservés, la liberté d’exercer une profession de son choix, la liberté des époux quant à leur gains et salaires, l’autonomie bancaire des époux, la liberté d’ouverture du compte de l’art 221 al 1er CC, fonctionnement du compte (la présomption de pouvoir de l’art 221 al 2 CC), le domaine de la présomption, a qui s’applique la présomption de pouvoir, la durée de la présomption de pouvoir, la force de la présomption, l’autonomie mobilière, le domaine de la présomption, le domaine quant aux biens, les meubles corporels et incorporels, le domaine quant aux actes et aux personnes, la portée de la présomption de pouvoir de l’art 222 CC, les tiers contractants sont de BF, les tiers contractants sont de MF, etc. Pour réviser toutes ces sections vous pouvez consulter la fiche pdf de ce chapitre ci-dessous.

Support fiche de révision (Chapitre 2)

Chapitre 3 : les mesures de crises

La troisième chapitre dans la partie du régime primaire il explique et traite un ensemble des informations d’une matière résumée, parmi ces points : la représentation judiciaire (art 219 CC), les conditions de la représentation judiciaire, les effets de la représentation judiciaire, l’autorisation judiciaire de l’art 217 CC, les conditions de l’autorisation judiciaire, les effets de l’autorisation judiciaire, les mesures urgentes de l’article 220-1 CC, les conditions de l’intervention du juge, les mesures pouvant être ordonnées par le juge, les sanctions en cas de violation des mesures judiciaires, etc. Ces points et ces sections sont expliqués d’une manière résumée dans cette fiche sous format pdf ci-dessous.

Support fiche de révision (Chapitre 3)

Partie 2 : le régime légal

La deuxième partie dans ces fiches résumées de droit des régimes matrimoniaux est le régime légal, ce régime est très important dans le droit en France alors est pour bien le préparer, cette fiche vous faciliter d’apprendre les connaissances nécessaires et importantes sur le régime légal. Les chapitres de cette partie sont deux : la composition active des masses et la composition passive des masses.

Chapitre 1 : la composition active des masses

Le première chapitre de la composition active des masses contient un ensemble riche d'information et il a expliqué plusieurs informations, y compris : l'actif commun, les acquêts provenant de l’industrie personnelle des époux, les biens acquis provenant des fruits et revenus des biens propres, les autres sources de biens communs, les actifs propres, les biens propres par origine, les biens propres par nature, es propres (par nature) par déclaration expresse de la loi, les biens propres en application de la formule générale de l’art 1404 CC, les propres par rattachement, les propres par subrogation réelle, les biens propres par accessoire, la preuve du caractère propre ou commun, la charge de la preuve, les modes de preuve, etc.

Support fiche de révision (Chapitre 1)

Chapitre 2 : la composition passive des masses

La composition passive des masses est le deuxième chapitre dans la partie numéro 2, ce chapitre vise à favoriser les connaissances des étudiants sur le sujet de la composition passive des masses. Dans ce chapitre plusieurs informations expliqués comme : les dettes alimentaires et les dettes ménagères, les dettes personnelles, le principe de l’art 1410 CC, la question de l’obligation à la dette de l’art 1411 CC, les autres dettes nées pdt la communauté, la question de l’obligation à la dette, la question de la contribution à la dette pour les autres dettes, etc. La fiche de revision qui explique ces sections et autres est ci-dessous

Support fiche de révision (Chapitre 2)

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