Cours de droit des personnes (DP1), ce cours traite et explique plusieurs différentes informations pour le module de droit des personnes d’une manière simple et claire.

Le support du cours de droit des personnes (DP1), exemple d'Université de Toulon vous propose un ensemble riche d'informations pour enrichir vos connaissances en droit des personnes.

Cours droit des personnes

Le cours de droit des personnes c’est pour les étudiants et pour toute personne intéressée par le droit des personnes, afin d'améliorer ses connaissances à ce sujet.

Le support de cours droit des personnes contient deux grands parties comme suite :

Les personnes physiques
Les personnes morales

Chaque partie traite un ensemble d'information de droit des personnes, pour la deuxième partie “les personnes morales” c’est pour les personnes et les étudiants qui ont déjà des bases en droit des personnes.

La premiere partie “les peronnes physiques” il a etudié et expliqué plusieurs differnts chapitres et titres comme : l’existence de la personne physique, le début de la personnalité juridique, la naissance vivant et viable, le cas particulier de l’enfant simplement conçu, l’absence de statut de l’enfant à naître, la fin de la personnalité juridique, la constatation de la mort, le devenir du cadavre, l’absence et la disparition, la présomption de vie ou présomption d’absence, la constatation judiciaire de l’absence, la gestion des affaires de l’absent, la cessation de la présomption d’absence, présomption de mort ou déclaration d’absence, le jugement de déclaration d’absence, les effets du jugement de déclaration d’absence, la réapparition de l'absence, le prononcé du jugement déclaratif de décès, les effets du jugement de déclaratif de décés, l'identification de la personne physique, généralité de l'État civil, la force probante des actes de l’Etat civil, la publicité des actes de l’Etat civil, la suppléance des actes de l’Etat civil, l’annulation et la rectification des actes de l’Etat civil, la modification du sexe à l’Etat civil, l’attribution du nom, les caractères du nom, la protection du nom, le changement de nom, l’attribution du prénom, le changement de prénom, les critères de détermination de domicile, les caractères du domicile, l’indisponibilité, l’intransmissibilit, l’imprescriptibilité, les caractères des droits de la personnalité, l’intégrité physique : le respect du corps humain, l’intégrité physique (le respect du corps humain), l’intérêt médical de la personne, l’intérêt thérapeutique d’autrui, l’intégrité morale (le respect de la vie privée et de l’image), le respect de la vie privée, le respect de l’image, la minorité, l’administration légale, la tutelle, l’émancipation, les majeurs protégés par la loi, les mesures de protection ponctuelles, les mesures de protection permanentes, etc.

Pour la deuxième partie “les personnes morales” c'est pour les gens qui ont déjà des bases à ce sujet, cette partie il a traité et expliqué tous ces informations suivantes : la théorie de la personnalité morale, la théorie de la fiction, la théorie de la réalité, la typologie des personnes morale, les personnes morales de droit public, les personnes morales mixtes, les personnes morales de droit privé, la vie et mort des personnes morales, la constitution et fonctionnement de la personne morale, l'identification de la personne morale, les attributs de la personne morale, la dissolution de la personne morale, etc.

Tous ces sujets et plus sont traités et expliqués dans ce support du cours de droit des personnes d’une manière claire, complète et simple.