TD en droit international privé II avec corrigé pour les étudiants de droit et sciences politiques et pour chaque personne intéressé par droit international privé II, alors pour bien fixer et maîtriser les connaissances de module droit international privé II et avoir une idée sur les question et les cas qui traitent des sujets en relation avec le droit international privé II, ce Td et ces exercices vous permet de s'entraîner bien et de tester vos connaissances au module de droit international privé II, à ce but là nous mettons pour vous ce TD de droit international privé II précédent d’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Exercices en Droit international privé II (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
Ce TD contient plusieurs cas et questions, ces cas et ces questions traitent les sujets de module droit international privé II, les cas et les questions traitent plusieurs différents parties du module droit international privé II, auquel vous aurez s'évaluer au jour d’examen ou aux concours parmi les points qui sont traité dans ce exercices et ces cas prtaiques ont une relations avec plueirus parties du module droit international privé II comme celle de : le juge et loi de la désunion dans l’instance française, le règlement Bruxelles II bis et le juge du divorce, le règlement Rome III et la loi de la désunion, le divorce extra-judiciaire, le divorce ou la séparation obtenu (ou en cours d’obtention) à l’étranger, conflits de loi, règle de droit commun, les régimes dérogatoires, la procréation médicalement assistée, Insémination artificielle, l’unité de la loi applicable à la succession en droit européen, droit de prélèvement, les lois de police, les successions, le régime conventionnel, le régime préconventionnel, les régimes matrimoniaux, les obligations alimentaires, chef de compétence en matière délictuelle, la notion de matière délictuelle, la responsabilité du fait des produits défectueux, les accidents de circulation, le règlement Rome II, les clauses attributives de juridictions et plusieurs d’autres parties de module droit international privé II, alors si vous êtes intéressé par ce module de droit international privé II et ces sujets qu'on a cité ci-dessus, vous répondre à ce Td et ces exercices ci-dessous, tous ces points sont traités dans cet TD avec correction afin d’avoir une idée sur la modalité des cas, questions, examen et de maîtriser et améliorer vos connaissances en droit international privé II.
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