Exercices de droit fiscal L2 avec corrigé aux étudiants de licence 2 licence droit et science politique mention droit, pour bien tester vos connaissances au module de droit fiscal nous mettons à votre disposition ces ensembles des exercices de droit fiscal.
L’ensemble des Td traitent des différents parties de module de droit fiscal et plusieurs différents cas pratiques à résoudre comme suite :
Cas pratique sur les sources du Droit Fiscal et la définition des termes et méthode de travail, un cas pratique sur la présentation générale de l’IR, un cas pratique sur l’approfondissement sur l’IR, un cas pratique sur les Droits de mutation et de succession, un cas pratique sur l'impôt sur les sociétés, et cas pratique sur le contrôle Fiscal et la fraude fiscale et aussi un cas pratique sur le contentieux Fiscal et plusieurs autres sujet et cas pratiques en relation avec le module de droit fiscal.
Exercices de droit fiscal L2 avec corrigé - licence droit
Ces exercices et ces études de cas vous permettent de s'entraîner et maîtriser l’ensemble des informations collectées et étudiées au cours de droit fiscal L2.
Enonce des TD avec leur corrigé
TD n°1 - les sources de droit fiscal
il est sous forme des questions directs à traiter de sujet des sources de droit fiscal pour but de maîtriser la méthodologie du cas pratique en droit fiscal.
TD n°2 - l'impot sur le revenu
il est sous forme d'un cas pratique qui traite une situation pour Madame et Monsieur CANARD pour but de claculer les différents étapes de l'IR d'un foyer fiscal.
TD n°3 - l'impot sur le revenu
ce TD il est sous forme des questions sur l'impot de revenu et deux cas pratqiue different à comparer.
TD n°4 - l'impot sur le revenu
ce TD il est sous forme de quatre cas prtaqiue à réoudre, le prémier Jonathan il veut savoir sa situation au regard de l'impôt sur le revenus, le deuxiéme Paul et Virginie deux mariée Ils vous demandent combien ils paieront d'impôt pour l'année 2022, le troiséme Aude Javel et Jean Tille deux mariées souhaiteraient connaître le montant des impôts sur les revenus 2022 qu'ils auront à payer et pour le qutriéme cas Julien un avocat sollicite vos conseils pour la détermination de son bénéfice fiscal pour 2022.
TD n°5 - droit de succession et droit de donation
il est sous forme de deux cas pratqiue traitent le sujet de succession et donations, le premier cas pratique de Monsieur Jean Bon qui sollicite vos conseils pour calculer les droits de sucession de chaque ayant droit, alors le euxiem cas Monsieur Herni GOLANT il vous demander de calculer les droits, en tenant compte du baréme qui seront régler lors de cette donation, en lui indiquant à quel moment ils devront etre réglés et si sa fille doit obligatoirement les prends en charge.
TD n°6 - l'impot sur les sociétés
un cas pratique de la société anonyme SA GOURMANDINE basé à MONTPELLIER et il fabrique des confiseries, la société vous demander de déterminer les rectifications extra-comptables, le bénéfice fiscal définitif et calculer l'IS dû et le montant des acomptes à verser en 2023 et le solde éventuel de l'impôt sur les sociétés.
TD n°7 - Fraude fiscale et controle fiscal
il sous forme de deux cas trois cas pratique traitent le sujet de la fraude fiscale et le controle fiscal. le prémire cas de Monsieur TOUBLANC un commerçant à Montpellier, le deuxieme cas M. Gérard MANFÉÇA demande vos aide pour résoudre sa situation et pour le dernier cas de Monsieur BOULAZERO un coiffeur à CASTELNAU-LE-LEZ.
TD n°8 - le controle fiscal
ce TD il est sous forme d'un questionnaire, un test avec corrigé qui traite des questions de controle fiscal.
TD n°9 - contentieux fiscal
Ce TD il est sous forme d'un ca spratique de , Monsieur Renaud FIAT, un garagiste qui veut savoir la nature des pénalités fiscales, La procédure devant la commission des infractions fiscales, Le délit de fraude fiscale.
TD n°10 - contentieux fiscal
il est sous forme d'un Test qui traite un ensmble des questions de contentieux fiscal.
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