Cours de finances publiques pour les étudiants de licence 2 semestre 4, alors pour bien prépare ce module là nous mettons à votre disposition le cours sous forme de PDF, et avant de voir le support vous pouvez voir ci-dessous les parties qui sont traités dans le cours de finances publiques L2 S4.
Plan du cours de finances publiques L2 S4
Introduction
Chapitre I : La notion de loi de finances et caractères du budget
Dans ce premiere chapitre vous allez étuider trois grands sections, le premier taritre la définition de la loi de finaces, la deuxiéme traite les catégories de la lois de finaces qui sont comme suite : la loi de finaces de l'année, rectitcative et de reglement.
Pour la dernier section vous allez étudier le budget de l'Etat avec ses cartéristiques et structure, cette section traite plusieurs differnet points tels c'est-quoi un budget de l'Etat ? quelles sont les articulations entre le budget de l loi de finaces, quels sont les cartéristiques spécifiques du budget, et plusieurs autres parties en relation avec le budget de l'Etat.
Chapitre II : Les grands principes budgétaires
Dans ce deuxiéme chapitre vous allez étuider quatre sections, le premier taritrele princiipe de l'annulaité budgétaire avec son signification, justification et exception. la deuxiéme section traite le principe de l'unité ( son siginifaction et dérogation).
Pour la dernier section vous allez étudier le principe d'unversialité, cette section traite la régle de non conctarction des recttes et des dépenses et aussi de non affection des ressources.
Et en en fin la déernier section sous titre principe de spécialité.
Chapitre III : Le processus budgétaire
Dans ce troiséme chapitre vous allez étuider trois sections, le premier taritre le processus d'élaboration de la loi de finace auquel vous allez voir l'envoi de la lettre de cadrage, fixation des plafonds minstériales, le choix de la startégie budgétaire, le vote au parlment la réunion du conseil des ministres et pusirs autres parties. La deuxiéme traite l'éxecution de la loi de finaces.
Pour la dernier section vous allez étudier le controle de l'éecution de la loi de finaces, cette section traite plusieurs differnet points tels le controle politiques, adminstartif, comptable fiancier et juridictionnel.
Pour plus de support d'économoie et gestion L2 S4 vous pouvez rechercher dans notre site sur le menu de site web qui contient tous les licences et les semestres de licence éco et gestion.
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