Le cours de droit fiscal met à la disposition des étudiants licence 2 au faculté et université de droit et sciences politique mention droit, ce cours de droit fiscal L2 traite plusieurs différentes parties comme : introduction au droit fiscal, les sources de droit fiscal, l'impôt sur le revenu l’IR, l’imposition du patrimoine, la TVA, l'impôt sur les sociétés, les impôts locaux et plusieurs d'autres parties en relation avec le droit fiscal.
Pour avoir une idée sur les notes traitées pendant chaque partie de cours, vous trouverez ci-dessous une petite explication pour chaque partie de cours de droit de fiscalité L2, pour aussi tester vos conissances au module de droit fiscal vous pouvez voir et consulter les exercices de droit fiscal L2 avec corrigé.
Partie 1 : introduction au droit fiscal
Dans ce premier partie vous allez voir et traiter quatre différents chapitres comme suite :
Chapitre 1 les définitions fiscales, pour ce premier chapitre y a deux grand section le premier La définition au sens strict qui explique Les caractères essentiels du Droit Fiscal, Les éléments de la définition classique de l’Impôt, Une prestation pécuniaire, prélevée régulièrement et obligatoire,Une prestation destinée à couvrir les charges publiques.
La deuxième Section est sous titre de la définition au sens large auquel vous allez voir un ensemble des informations comme : l’élargissement de la notion d’impôt par la compétence du législateur, les impositions de toutes natures, les impôts, les taxes…
Chapitre 2 : les classifications fiscales, pour ce deuxième chapitre y a deux grand section le premier les impôts directs et les impôts indirects qui explique La distinction de principe ,les Impôts directs, les Impôts indirects, les difficultés pratiques…
La deuxième Section est sous titre de la définition au sens large auquel vous allez voir un ensemble des informations comme : l’élargissement de la notion d’impôt par la compétence du législateur, les impositions de toutes natures, les impôts, les taxes…
Au premier parties y a plusieurs d’autres information a consulter au support de cours comme : les impôts directs et les impôts indirects, les autres classifications fiscales, les autres principes du droit fiscal.
Partie 2 : les sources du droit fiscal
Dans cette deuxième partie vous allez voir et traiter différents informations comme suite : les sources internationales du Droit Fiscal auquel vous allez voir le Droit Fiscal International, Le Droit Fiscal européen. les sources internes du Droit Fiscal auquel vous allez voir Les textes officiels, la doctrine administrative..
Partie 3. L’IMPÔT SUR LE REVENU
Dans cette troisième partie vous allez voir et traiter différents informations comme suite : l’assiette de l’Impôt sur le revenu, le champ d’application de l’Impôt sur le revenu, calcul et recouvrement de l’Impôt sur le revenu, calcul de l’Impôt sur le revenu (liquidation), le recouvrement de l’Impôt sur le revenu.
Partie 4. L’imposition du patrimoine
Dans cette quatrième partie vous allez voir et traiter grands différentes informations comme : les droits de mutation à titre gratuit, Les Droits de mutation à titre onéreux et L’IFI.
Partie 5 : La TVA
Au cinquième partie vous allez voir et traiter de grandes différentes informations comme suite : l’assiette de la TVA, les taux de la TVA , le taux de TVA en Europe et les taux de TVA en France.
Partie 6 : L’impôt sur les sociétés
Au sixième partie vous allez voir et traiter de grandes différentes informations comme suite : le champ d’application de l’impôt sur les sociétés, la détermination du bénéfice imposable, le Droit applicable, le calcul du bénéfice imposable, la liquidation et le paiement de l’impôt sur les sociétés.
Partie 7 : Le contentieux fiscal
Dans cette partie vous allez voir et traiter de grandes différentes informations comme suite : les procédures non contentieuses, les décisions fondées sur l’équité, les procédures contentieuses, les éléments sur le recouvrement des impôts.
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