Cours de libertés publiques et Droit de l'homme S4 - Droit en français

  

      9rytna vous proposez un cours dans le droit en Français s4 (semstre4), ce module est orienté pour les étudiants de droit en Français afin de favoriser et améliorer leurs connaissances dans le module de  libertés publiques et Droit de l'homme, le cours de  libertés publiques et Droit de l'homme est divisé en plusieurs parties et chapitres selon le programme de l'année universitaire.

      On commençant le cours par une introduction dans lequel vous allez avoir une idée sur la liberté et droit, les libertés publiques et Droit de l'homme (L’expression « droits de l’Homme », Les libertés publiques et Les droits fondamentaux), tous ces points sont citer à l'introduction du cours de Les droits fondamentaux afin d'avoir une idée générale avant d'entamer les chapitres.

      Le première chapitre : les droits de l’Homme : des adhésions différentes pour un idéal universel, ce chapitre traite plusieurs information divisé en plusieurs section, la première section dans ce chapitre des adhésions différentes, cette section il explique plusieurs pointes comme la conception occidentale des droits de l’Homme (l'évolution de la pensée philosophique, la maturation intellectuelle qui a mené aux droits de l'homme en occident, les fondements intellectuels immédiats, l'évolution politique, les documents américains, la déclaration française des droit de l'homme et du citoyen, les présupposés à la base de la conception occidentale, l'évolution de la conception occidentale, la relation avec l'église catholique…..) , l’adhésion africaine la charte africaine des droits de l’Homme et des peuples, la relation mitigée du monde musulman avec la doctrine des droits de l’homme (les fondements du particularisme de l'Islam, l'Islam est une religion messianique et la nature de norme en Islam) tous ces points sont traité d'une manière simple et claire dans la section 1 de chapitre . La deuxième section de chapitre 1 c'est un idéal universel cette partie il traite plusieurs information en commençant par la déclaration universelle des droits de l’homme(le contenu de la déclaration et la signification de la déclaration), et en suite l’universalisme en droit de l’homme(l'universalisme des droits, l'universalisme du sujet des droits, les débats autour de l'universalisme, universalisme et catégorisation des droits de l'homme, l'universalisme et relativisme culturel ). tous ces points et axes sont cité et expliqué dans la deuxième section de chapitre 1

     Le deuxième chapitre : les sources juridiques des droits humaines et des libertés, dans ce chapitre vous allez voir et traiter plusieurs section en commençant par les sources externes, la partie des ressources externes il explique la déclaration universelle des droits de l'homme en faire expliquer les conditions d'adoption, l'inspiration générale, les principes affirmés par la déclaration universelle des droit de l'homme(l'affirmation des droits personnels et libertés individuelles, L'affirmation des droits économiques et sociaux, La référence aux devoirs) les limites de la déclaration universelle des droits de l'homme (la "trop" forte imprégnation du modèle libéral, absence de sanction et de garantie de respect) tous ces pointes sont traité d'une manière claire. La convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales est un axe que vous allez voir dans la deuxième chapitre, cette partie il explique l'élaboration de la convention européenne des Droits de l'Homme, Le contenu de la Convention Européenne des Droits de l'Homme en basent sur des exemples pour bien comprendre    .L'existence de nombreux autres textes c'est la dernière partie que vous allez voir dans la deuxième chapitre du cours de libertés publiques et Droit de l'homme S4, dans cette dernière partie vous allez commencer par les conventions adoptées sous l'égide de l'O.N.U en expliquant les deux pactes de 1966 et l'existence de conventions plus précises avant de passer aux conventions régionales en définir les conventions régionales et on explique les conventions des institutions européennes et es autres conventions régionales, tous les informations de deuxième sont expliqué d'une manière simple et claire.

     Le support de cours de libertés publiques et Droit de l'homme S4 contient tous les informations qui vous permet de maîtriser le module de  libertés publiques et Droit de l'homme S4, les deux chapitres sont bien expliqué dans les deux support ci-dessous.

Chapitre 1

Chapitre 2

Les droits de l’homme et le système des Nations Unies

      Pour le support de "les droits de l'homme et le système des nations unies" il contient des informations qui sont organise dans un plan comme suite :

Introduction
Partie I : cette partie elle traite les instruments internationaux des droits de l’homme : Quels sont-ils ?
1. ce axe il traite La déclaration universelle
2. ce axe il traite les principaux traités en matière de droits de l’homme 

3. ce axe il traite les autres instruments internationaux des droits de l’homme 

Partie II : cette partie elle traite comment les droits de l’homme sont-ils promus et protégés ? 

1. ce axe il traite les organes des Nations Unies et les droits de l’homme 

a. ce axe il traite le Conseil des droits de l’homme 

- ce axe il traite le brève description du Conseil des droits de l’homme 

- ce axe il traite l’examen périodique universel 

- ce axe il traite les Procédures spéciales 

- ce axe il traite le Procédé de plaintes 

- ce axe il traite le Comité consultatif du Conseil des droits de l’homme 

b. ce axe il traite la troisième Commission de l’Assemblée générale 

2. ce axe il traite les mécanismes dérivés de traités spécifiques 

3. ce axe il traite les autres mécanismes internationaux

a. ce axe il traite les tribunaux pénaux internationaux 

b. ce axe il traite la Cour pénale internationale

c. ce axe il traite les mécanismes des institutions spécialisées des Nations Unies 

Partie III : cette partie il traite le rôle du Haut-Commissariat aux droits de l’homme

voir le support 

Déclaration universelle des droits de l'homme

      Pour le support de déclaration universelles des droits de l'homme il contient des informations qui sont organise dans un plan comme suite :

1. Préambule
2. Article premier
3. Article 2
4. Article 3
5. Article 4
6. Article 5
7. Article 6
8. Article 7
9. Article 8
10. Article 9
11. Article 10
12. Article 11
13. Article 12
14. Article 13
15. Article 14
16. Article 15
17. Article 16
18. Article 17
19. Article 18
20. Article 19
21. Article 20
22. Article 21
23. Article 22
24. Article 23
25. Article 24
26. Article 25
27. Article 26
28. Article 27
29. Article 28
30. Article 29
31. Article 30

Voir le support 

Cours semestre 4 Droit en Français

1. Cours d'organisation judicaire

2. Cours d'instruments de paiement et de crédit

3. Cours de droit des sociétés S4 - Droit en français 

4. Cours de droit pénal spécial

5. Cours de droit fiscal