Introduction à l'étude de Droit est un module de semestre 3 pour le programme de l'université FSJES et aux autres semestre pour des autres établissement, ce module il est orienté pour les étudiantes économistes afin d'avoir une connaissance au niveau de droit, alors le cours d'introduction à l'étude de droit il traiter plusieurs différents chapitres qui traitent et offrent plusieurs information en droit, le support de cours il proposer de grandes partie chaque partie il traite des chapitres.
Le support de cours se commence par une introduction qui vous proposez des définition de la notion de ≪ Droit ≫, il vous permet aussi de savoir les différents branches du Droit ( le Droit public et ses subdivisons, le Droit privé et ses subdivisions et les droits mixtes, tous ces points sont traiter à l'introduction de support de cours.
La première partie : le Droit objectif, cette partie contient deux chapitres, la première chapitre ; les caractères de la règle de droit ce chapitre il analyser des différents sections, la premiers section : la règle de droit est une règle générale et abstraite ou vous allez savoir la généralité (caractère commun à tout norme juridique), portée relative de la généralité de la règle de droit, pour la deuxième section c'est la règle de droit est obligatoire cette section il traiter les règles impératives ou d'ordre public et les règles supplétive ou interprétatives. Pour la dernière section de chapitre 1 de partie 1 c'est la sanction étatique de la règle de droit, dans cette section vous allez traiter plusieurs différents partie comme suite : la notion de sanction, les différents types de sanctions ( les sanctions civiles, les sanctions pénales) tous ses points sera traité d'une manière bien expliqué au support de cours.
La deuxième chapitre de la 1ére partie : les sources de la règle de droit, dans ce chapitre y a la section 1 qui traite les sources traditionnelles de la règle de droit, cette section il traiter le droit musulman (les fondateurs du droit musulman, les sources originelles, les sources dérivées…) et le droit musulman comme source du droit marocain, la coutume dans cette partie vous allez savoir la définition de la coutume, les caractères de l'usage coutumier et les rapports entre la loi et la coutume. La deuxième et la dernier section de chapitre 2 partie 1 c'et les sources modernes de la règle de droit, dans cette section vous allez traiter premièrement le droit international, en suite la loi ( quelle sont les composantes de la notion générale de la loi (la distinction de la loi et du règlement les conditions d'application de la loi, domaine d'application des lois dans le temps, l'abrogation de la loi) , la jurisprudence (la jurisprudence comme source du droit, l'organisation judicaire au Maroc) et en fin la doctrine.
La deuxième partie : les droits subjectifs, cette partie contient deux chapitres, la première chapitre c'est les sujets de droit, ce chapitre traiter plusieurs différents section, la premiers c'est les personnes physiques (le commencement de la personnalité juridique et l'extinction de la personnalité), la deuxième section : les personnes morales (définition des personnes morales, les différents types de personnes morales).
la deuxième chapitre de partie 2 : l'objet des droits subjectifs, ce chapitre il traiter 4 sections comme suite : premier section : la distinction des droits patrimoniaux et des droits extra-patrimoniaux ( les droits patrimoniaux, les droits extra-patrimoniaux, les différents droits patrimoniaux…..) deuxième section : les biens corporels et les biens incorporels, la troisième section : classification des choses et la quatrième section ( les immeubles, les meubles) tous ces points cités sont bien expliqués et détaillés au support de cours que vous allez trouvez ci-dessous.
Cours de semestre 3 économie et gestion
1. Cours de problèmes économiques et sociaux
2. Cours de comptabilité analytique
3. Cours de marketing de base
4. Cours d'échantillonnage et estimation
5. Cours d'économie monétaire et financière I
Support d'introduction à l'étude de Droit S3
- Résumé d'introduction à l'étude de Droit
- Exercices d'introduction à l'étude de Droit
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