Droit des Sociétés est un module de droit en Français ce module il est programmé pour les étudiants durant le semestre 4, le module de droit des sociétés il traite plusieurs informations en relation avec le droit des sociétés, le support du cours de Droit des sociétés il est divisé en plusieurs chapitres sous des différents titres, le support il contient plusieurs informations pour but de former les étudiants de droit en Français dans le coté de droit des sociétés.
Le support du cours il faire traiter plusieurs axes en commencent par la société anonyme, cette partie il faire traiter plusieurs sections, la première section c'est les règles de constitution, dans cette section vous allez traiter les formalités de constitution d'une SA ne faisant pas publiquement appel à l'épargne ( préparation de la constitution, signature des statuts, réunion du premier conseil d’administration ou de surveillance), cette section il explique aussi les formalités de constitution d’une SA faisant publiquement appel à l’épargne. La deuxième section c'est l’organisation de la SA, cette section il faire analyser plusieurs points la première c'est la gestion de la SA (les organes de gestion et la répartition des pouvoirs dans la SA, la gestion classique de la SA, conseil d’administration et directoire, Le Conseil d’Administration, conditions pour être administrateur, nomination des administrateurs, rémunération et statut fiscal, statut social, pouvoirs, délibérations du CA, les délibérations du conseil, les pouvoirs généraux, les pouvoirs spéciaux…).
Le support de cours il traiter le régime juridique des conventions conclues entre la SA et ses dirigeants, dans cette partie vous allez voir les conventions interdites et les conventions réglementées, conventions libres. le support de cours de Droit des société il explique aussi les Assemblées Générales, dans cette partie vous allez savoir et traiter les assemblées générales ordinaires, l’approbation des comptes, établissements et présentations des comptes, le rapport de gestion, le Commissaire aux comptes, le droit de la communication des associés ( Droit de communication temporaire et Droit de communication permanent), les assemblées générales extraordinaires, les règles communes aux deux assemblées et plusieurs autres points que vous allez voir dans le support du cours de Droit des sociétés S4.
Le support du cours de Droit des sociétés S4 il contient une partie de le commissariat aux comptes dans cette partie vous allez savoir le statut juridique du commissaire aux comptes ( la nomination des commissaires aux comptes, le mode de désignation…) , les qualités requises chez le commissaire aux comptes (l’indépendance, la moralité, la compétence), obstacles à la nomination (les incompatibilités d’exercice de la profession, les incompatibilités de fonction) et plusieurs autres points que vous allez voir dans le support du cours, le cours il contient plusieurs axes et sections qui sont très important dans le droit des sociétés qui vous permet d'avoir un bon bagage dans cette dernière.
Le support de cours que vous allez trouver ci dessous il contient tous les informations, l'introduction vous allez savoir la définition de la société en tant qu'un contrat par lequel on met commun des bien ou travail, l'introduction de support il répond a des questions comme : pourquoi a-t-on recours à la forme sociale ? les différents types de sociétés ( les sociétés civiles, les sociétés commercial)….
La première partie de cours c'est les règles communes à toutes les sociétés commerciales cette partie il traite trois chapitres, le premier chapitre les caractères fondamentaux des sociétés ce chapitre il traite la pluralité des associés (Section 1) qui explique que pour constituer une société il faut au moins deux personnes…., ce chapitre il traite aussi les apports (Section 2) qui explique comment chaque associé il doit impérativement faire un apport, en expliquant les trois types d'apport : l'apport en numéraire, les apports en nature et l'apport en industrie). la troisième section dans ce chapitre la participation aux résultats et en fin la dernier la section de chapitre 1 l'affectio societatis. Le deuxième chapitre dans la partie 1 c'est le contrat de société qui explique les confitions de fond, les conditions de forme et les sanctions en cas de vie de constitution. le premier axe dans le deuxième chapitre les conditions de fonds (Section 1) qui explique comment quatre conditions ils sont essentiels pour la validité du contrat, dans section 1 y a trois points a expliquer : le consentement, la capacité commercial et l'objet. le deuxième axe de 2émé chapitre 2 c'est les conditions de forme (Section 2) qui explique la série d'opération qu'il doit être accomplie avant l'immatriculation au registre de commerce annonce l'accès de la société à la vie juridique. les étapes a suivre et que vous allez traiter dans le support sont comme suit : la détermination des principal carta éristiques de la société, la recherche d'investisseurs, la rédaction d'un projet de statuts,...….
Le troisième chapitre de la 1ére partie de cours c'est la personnalité morale de la société, dans cette y a plus d'une section, la première section l'individualisation de la société (la forme juridique, la dénomination, le siège social et la nationalité). la deuxième section du 3éme chapitre le patrimoine et la capacité juridique, en expliquant le patrimoine qui se compose par l'actif et le passif et la capacité juridique qu'il s'agati de la capacité de jouissance. autres points a voir dans cette sections comme : la capacité de jouissance, La capacité d’exercice et la responsabilité civile.
La 2éme partie de cours le statu juridique des sociétés de personnes et des sociétés cette partie il traiter plusieurs chapitres, le 1éré chapitre les sociétés de personnes ce chapitre il explique dans la section 1 la société en nom collectif (les structures de la société en nom collectifs, les caractéristiques de la société en nom, les modalités de constitution de la SNC, le fonctionnement de la SNC, les pouvoirs reconnus aux gérants, les modalités de désignation des gérants, les pouvoirs des gérants, la cessation des fonctions des gérants, les prérogatives des associés non gérants, la dissolution de la SNC) et dans la 2émé section la société en participation (les caractères de la société en participation, le fonctionnement de la société en participation, fonctionnement à l'égard des tiers, les rapports entre coassociés) alors que dans la 3émé section il traite la société en commandite simple (la configuration de la SCS, le fonctionnement de la SCS). le deuxièmes chapitre au 2éme partie les sociétés de capitaux divisé en deux section la 1ére section la société anonyme (les contours de la personne morale, La constitution et la dissolution de la SA, la constitution de la SA, la dissolution de la société anonyme, Les différentes étapes de l’évolution de la SA, la modification du capital social, la transformation de la société, les modalités de fonctionnement de la SA, les règles de gestion de la SA, le directoire et le conseil de surveillance….) la 2émé section la société à responsabilité limitée (la constitution de la SARL, les conditions relatives aux associés, les parts sociales, les modalités d’organisation de la SARL…) tous ces points sont traité au support du cours de Droit des sociétés S4.
Tous les points et les titres des axes qu'on a cités et d'autres qu'on a pas cité vous allez les trouver dans le support du cours ci-dessous d'une manière bien détaillé et claire.
Cours semestre 4 Droit en Français
1. Cours d'organisation judicaire
2. Cours d'instruments de paiement et de crédit
3. Cours de droit de l'homme et libertés publiques
4. Cours de droit pénal spécial
5. Cours de droit fiscal
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